Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MON MOULIN
I.T.M. ENTREPRISES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1198243
Date de dépôt :
25/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1992
MON MOULIN de I.T.M. ENTREPRISES

Présentation de la marque MON MOULIN

Déposée le 25 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) I.T.M. ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.T.M. ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS. - France.

La marque MON MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON MOULIN est expirée depuis le 25 janvier 1992.

I.T.M. ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : GULF STREAM


I.T.M. ENTREPRISES (S.A.) - 24 rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Farines.